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Marques déposées par la société SA ALENÇON DISTRIBUTION
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SAVEUR ET TERROIR D'ICI
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEUR ET TERROIR D'ICI
SA ALENÇON DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3647525
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
SAVEUR ET TERROIR D\'ICI de SA ALENÇON DISTRIBUTION

Présentation de la marque SAVEUR ET TERROIR D'ICI

Déposée le 29 avril 2009 par la société SA ALENÇON DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR ET TERROIR D'ICI »

Le déposant est la société SA ALENÇON DISTRIBUTION domicilié(e) Route du MANS - 72610 - ARCONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 068 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ALENÇON DISTRIBUTION domicilié(e) Route du MANS - 72610 - ARCONNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR ET TERROIR D'ICI est expirée depuis le 29 avril 2019.

SA ALENÇON DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE POINT D'ALENCON


SA ALENÇON DISTRIBUTION - Route du MANS - 72610 - ARCONNAY - France - SIREN 312068307


SA ALENÇON DISTRIBUTION - Route du MANS - 72610 - ARCONNAY - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; viande, volaille et gibier issu d'un élevage traditionnel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) : biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, âppats vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades : nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques.